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"Cette Constitution renforcera la dimension sociale de l'Europe !"
Jeudi 19 mai 2005, Harlem DESIR était l'invité du Chat Club-internet-Métro-Profession Politique. A cette occasion, il a déclaré que "L’Europe n’est pas assez sociale mais [que] ce traité va nous donner des outils pour renforcer cette dimension sociale".

>> Harlem ne pensez-vous pas que le debat sur la constitution a cree une rupture irreversible au sein du ps, est ce qu'après le 30 mai tout redeviendra "comme avant" ?
Question de Ph Hache (19/05/2005 - 00:09:06)

Harlem DESIR : Non, je crois qu’il y aura un avant et un après le débat sur le référendum, il faudra que nous procédions à une clarification. Je ne crois qu’il y ait d’irréversibilité, je ne crois pas du tout que les socialistes ne pourront pas retrouver le chemin de l’unité…c’est totalement nécessaire au fonctionnement du parti socialiste.

Mais il est vrai qu’il faudra mettre au clair le point concernant le respect de nos décisions collectives.

Si on accepte pas que quand un débat très ouvert, très démocratique, a eu lieu au sein du parti et qu’une décision a été prise à une très large majorité, cela engage tout le parti…alors cela pose un problème majeur.

Après le 29 mai, notre priorité va être de préparer 2007, nous devons gagner et donner à la France la possibilité d’un changement de direction politique et nous allons élaborer notre projet, en débattre avec les militants et nos sympathisants, si demain un dirigeant du parti vient remettre en question les points pour lesquels les militants ont voté alors la nature même du projet n’est plus possible. On ne peut pas se réclamer de la démocratie dans son pays et ne pas la respecter dans son propre parti.

Il y a un problème de cohérence, nous ne sommes pas juste un club de débats, nous sommes une formation qui a pour vocation de défendre des positions et de s’engager politiquement ensuite.

Et puis il faudra aussi se poser la question de savoir si nous pouvons être un parti qui parce qu’il est dans l’opposition peut raconter tout et n’importe quoi même si on sait que si nous avions été aux responsabilités nous aurions fait l’inverse…Moi je le refuse.

C’est cela qui est en jeu aujourd’hui, nous avons toujours été européens, nous savons tous que si le PS était aux affaires aujourd’hui, il soutiendrait cette constitution parce qu’elle ne propose que des progrès, exactement comme les autres socialistes européens le font, qu’ils soient au gouvernement ou dans l’opposition !

>> Monsieur, Harlem DESIR,
Je suis un européen convaincu, et pense que la place de la Turquie est dans l’Europe.
Question : 1° pensez vous que la Turquie sera convaincre les Européens. 2° les Européens seront ils tolérant pour accepter de vivre avec un pays musulman.
Merci.
Question de CESUR bahri (10/05/2005 - 01:27:10)

Harlem DESIR : D’abord je voudrais dire que le choix de l’adhésion ou non de la Turquie sera fait à un autre moment, ce sera un autre référendum dans 10 ou 15 ans, à l'issue de la phase pendant laquelle la Turquie doit fournir les efforts qui lui sont demandés sur les questions sociales, économiques, démocratiques…

Qu'on soit pour ou contre, on a intérêt d’ici là à ce que le cadre européen soit renforcé et que le niveau de liberté et de droit de l’homme ait lui aussi augmenté. La décision ne devra pas se faire en fonction de la confession mulsumane des citoyens de la Turquie mais en fonction de deux critères fixés précédemment à Copenhague :

- Est-ce que la Turquie rentre vraiment dans les critères choisis, est-ce qu’elle a fait le choix d’être une démocratie vraiment européenne, qui respecte totalement le droit des minorités, le droit des femmes, qui reconnaît le génocide Arménien ?

- Est-ce que l’union européenne est prête à l’accueillir ? Est-ce que nous-même avons établi un fonction de l’union européenne qui fait que l’arrivée d’un grand pays comme la Turquie ne déséquilibre pas et n’empêche pas l’union d’avancer et de continuer à prendre des décisions, à aller de l’avant et à renforcer son unité ?

Si ces 2 conditions sont remplies, ce qui suppose que la Turquie ait beaucoup évolué d’ici là, alors il faudra accepter la Turquie et ne pas mettre une condition cachée du genre « Oui mais les turcs sont musulmans.. ».

Nous nous sommes battus pour que l’union européenne soit laïque, nous nous sommes battus contre ceux qui voulaient introduire la mention d’une religion en particulier, la religion chrétienne, dans le préambule des droits fondamentaux, nous devrons donc être logiques au moment d’examiner l’adhésion de la Turquie, ce ne sera pas en fonction de critères religieux que la décision devra être prise.

>> ne pensez vous pas que grace à la constitution on arrivera enfin a sortir de cette france à 2 vitesses; fonction publique et ses avantages; entreprises privees et ses contraintes; bref un pays qui avance, qu'on arrive a faire bouger, qui attire plus qu'il ne ferait fuir les cerveaux et dont nos enfants seraient fiers et ou ils auraient envie de vivre ?
Question de viviane mazurier (17/05/2005 - 22:19:14)

Harlem DESIR : J’espère que nos enfants seront fiers et auront envie de vivre en France, beaucoup d’autres européens aiment déjà venir vivre en France…Je crois qu’il faut être très clair en même temps sur ce qui concerne les services publics, la traité laisse chaque pays libre de les organiser à sa façon. Aucun traité ne laisse la possibilité à l’Europe d’imposer des choix ou des ouvertures de capital de services publics, les directives européennes peuvent seulement organiser la concurrence dans chaque secteur et là l’état doit se battre s’il ne veut pas que cela remette en cause l’organisation du service public. L’article III-122 explique clairement que l’union et les états membres veillent à ce que les services d’intérêts économiques généraux puissent remplir leurs missions de cohésion sociale et territoriale et que les états membres peuvent continuer à fournir, financer ou aider les services publics et que la loi européenne doit garantir les conditions dans lesquelles les états le font. Les services publics ne peuvent pas relever du droit de la concurrence même s’il s’applique parfois dans le cas de délégation de service public (appels d’offres par exemple pour le traitement des déchets ou la construction d’une route) dans l’objectif de l’intérêt général.

Pour la 1ère la constitution l’établit de manière très claire et très explicite. Il faudra ensuite le préciser dans une loi européenne. La constitution est un cadre, pas une solution miracle. C’est la bataille politique qui nous permettra d’obtenir de légiférer sur tel ou tel point.

>> La main d’œuvre étrangère (europe) arrive chez nous, pouvez-vous nous garantir qu’après cela ne va pas s’accélérer et que nous n’allons pas, nous, être obligés d’aller travailler à l’étranger pour des salaires qui ne sont pas les nôtres et des conditions moins protectrices que les nôtres ?
Question de M LARIZIERE (17/05/2005 - 20:35:08)

Harlem DESIR : Le traité établit que quand un travailleur va s’installer dans un autre pays de l’union, il doit être soumis au droit du travail du pays dans lequel il s’installe, c’est l’article III-133. Si ce n’est pas le cas, il est en infraction totale, c’est parfaitement illégal et c’est combattu déjà actuellement et encore plus avec le prochain traité.

Il y a un encadrement qui doit s’appliquer dans tous les pays de l’union, non pas pour une uniformisation mais pour interdire d’abuser des horaires longs, il s’agit d’une harmonisation des conditions de travail, une prescription minimale qui limite les risques de dumping et permet d’empêcher qu’une entreprise n’aille s’installer à l’est de l’Europe pour profiter de certains désavantages sociaux locaux. Il s’agit donc d’une protection qu’il faudra que nous renforcions pour qu’en même temps que les niveaux de vie et de salaire augmenteront, les éléments sociaux communs augmentent dans l’ensemble de l’union européenne.

Ce traité est fait pour mieux partager nos politiques sociales aux 4 coins de l’Europe avec cette idée que nous cherchons une égalisation vers le haut pour lutter contre le risque de dumping social vers le bas.

>> pensez vous que l europe est trop ou pas assez sociale ?
Question de anselme pierre (19/05/2005 - 10:14:15)

Harlem DESIR : L’Europe n’est pas assez sociale et c’est pour cette raison que je soutiens ce traité constitutionnel. C’est parce qu’il ajoute à l’édifice économique qui a été construit jusqu’à présent, une dimension sociale renforcée tout d’abord avec l’intégration de la charte sur les droits fondamentaux qui reprend les droits et libertés que l’on retrouve dans toutes les déclarations des droits que ce soit celle de 1789 ou 1948 (ONU) mais qui va au-delà et porte à un niveau encore jamais atteint la reconnaissance des droits sociaux et en particulier les droits syndicaux : droit à la formation , à la grève, aux congés payés, à la limitation de la durée maximale du temps de travail, au congé maternité payé…

Autant de choses que les français pourront découvrir à la lecture de la partie II du traité.

Pour la 1ère fois, ce traité consacre la convocation d’un sommet social annuel pour obliger à une renégociation avec les partenaires sociaux sur l’emploi, les politiques sociales de l’union…

Il y a de nouveau objectifs sociaux, dans l’article 3 qui, contrairement à ce que les partisans du non disent, ne définit pas les européens par la concurrence mais par l’objectif du plein emploi, de la cohésion sociale et territoriale ou par des objectifs internationalistes de solidarité avec les états du sud…

Il y a l’article 117 de la 3ème partie, appelé « clause sociale horizontale », qui définit que dans toutes les politiques de l’union on devra prendre en compte la dimension de l’emploi, de la protection sociale et de la formation.

L’Europe n’est pas assez sociale mais ce traité va nous donner des outils pour renforcer cette dimension sociale. Il est vrai que cela dépendra ensuite des majorités mais cela ne dépend que de nous.

Le traité ne nous évitera aucune lutte, la vie reste un combat (Jacques Delors), en Europe comme au niveau de chacun de nos pays, mais il nous donne des instruments pour mieux servir nos objectifs.

>> Penses-tu que nous puissions arriver à nous comprendre alors qu’aujourd’hui on ne parle que d’individualisme et de rien d’autre ?
Question de lemaire Alain (17/05/2005 - 21:56:42)

Harlem DESIR : Je crois qu’effectivement le choix de l’Europe est le choix du dépassement de l’individualisme. C’est un choix d’abord internationaliste, c’est le refus par exemple d’opposer les travailleurs français aux polonais, c’est indigne quelque fois d’entendre certains jouer sur les peurs et tenter de dresser le uns contre les autres en faisant croire que c’est en s’opposant aux autres qu’on défendra ses propres intérêts. On doit aujourd’hui refuser ce type de démagogie, les pays de l’élargissement sont nos camarades qui sont confrontés aux mêmes défis sociaux que nous et c’est ensemble que nous devons bâtir une Europe plus sociale plus démocratique et plus conforme à ce modèle de civilisation qui nous unit et qui est celui de la paix (et c’est pour ça qu’ils nous ont rejoint), de la liberté et de la démocratie mais aussi d’une économie qui soit mise au service du progrès social et c’est ce qui nous différencie des autres économies de marché telles que celles des USA ou du sud-est asiatique.

Oui, l’Europe est un espace de marché parce que l’économie de marché est une réalité du monde d’aujourd’hui, elle a produit des résultats qui permettent à notre continent de jouer un rôle dans la compétition internationale mais notre ambition c’est d’avoir une économie dans laquelle il y a aussi une protection sociale, des services publics, un droit à la retraite pour tous, à l’école et à l’université gratuite pour tous les enfants… C’est cela le modèle européen et c’est ce modèle aussi auquel adhèrent les pays qui viennent de nous rejoindre.

>> Voter non à l’Europe n’est-ce pas voter oui à l’hégémonie des USA ?
Question de Jacques Toubergue (19/05/2005 - 11:11:23)

Harlem DESIR : Je suis d’accord, ce serait un affaiblissement de l’Europe dans le monde au moment où les USA dominent, la Chine s’affirme, l’Inde émerge, le Brésil essaye de constituer lui aussi un pôle qui s’affirme en Amérique latine face aux autres puissances…

Cette Europe qui est aujourd’hui la 1ère puissance économique au monde, c’est un marché de 450 millions d’habitants plus grand que le marché américain, un exportateur plus important que les USA qui parle d’égal à égal avec eux au sein de l’organisation mondiale du commerce, justement parce que nous sommes représentés par un représentant unique, le commissaire au commerce extérieur.

Au moment où l’Europe a réussi a imposer ses choix au niveau mondial avec le protocole de Kyoto par exemple pour les questions d’environnement, à imposer la cour pénale internationale dont les américains ne voulaient pas, une autre vision des questions sanitaires des aliments au sein de l’OMC comme la question des OGM ou le bœuf aux hormones…et bien tout à coup nous mettrions un coup d’arrêt à cette percée européenne et on aurait un effet d’affaiblissement, de délitement à nouveau les américains tenteraient de jouer la division de certains européens contre les autres et nous aurions des institutions affaiblies et une voix qui ne porterait plus de la même façon dans le concert international.

Nous avons le choix de passer du stade de cette puissance économique à celle d’une puissance politique qui est au service d’autres équilibres mondiaux et qui est aussi utile pour les pays du sud qui ont besoin d’une Europe forte pour faire contrepoids aux USA en particulier au sein des Nations-Unies, ou alors nous faisons du nombrilisme et nous perdons 10 à 20 ans à un moment où le monde accélère sa marche.

Il y aurait une sorte de forme de repli sur soi de chacun des peuples d’Europe.

>> Monsieur Désir, en cas de victoire du non pour vous est-ce que la France sera mise à l'écart des décisions prises par les autres pays européens et quelles seront les conséquences pour les francais ?
Question de JL Dardène (19/05/2005 - 11:41:01)

Harlem DESIR : La France sera affaiblie, la France s’est distinguée toujours dans la construction européenne mais elle s’est distinguée en entraînant, en proposant toujours l’étape suivante. Le rôle de la France est d’emmener les autres vers l’avant, pas de freiner, ce qui a plutôt été le rôle d’autres comme la Grande-Bretagne mais qui du coup se sont retrouvés en dehors de l’euro et se retrouvent marginalisés par rapport au noyau fort des fondateurs franco-allemands et des pays qui suivent ce couple moteur.

Si la France dit non, elle perdra beaucoup de sa capacité d’influence parce que c’est elle qui a proposé qu’il y ait une constitution, avec l’Allemagne, qu’il y ait une charte des droits fondamentaux qui soit intégrée au traité constitutionnel, qu’il y ait une nouvelle percée en matière de politique étrangère commune avec un ministre des affaires étrangères. Si nous n’étions pas capables de ratifier ce traité qui est le plus proche de ce que les français ont poussé, même s’il n’est pas encore tout à fait idéal, finalement les autres diraient que la France a perdu confiance en sa propre vision de l’Europe. Ce serait une immense victoire pour les conservateurs britanniques ou les nationalistes polonais qui se plaignent de ne pas avoir « Dieu » dans la constitution, et qui finiraient par dire qu’on ferait mieux de rester un espace économique à une monnaie et de na pas aller plus loin en matière politique, sociale ou de politique étrangère.

La France aurait beaucoup de mal à faire valoir son point de vue aussi dans beaucoup d’autres domaines : les budgets, la PAC, l’idée de faire avancer la reconnaissance des services publics.

L’Europe continuerait évidemment à exister, que la France continuerait à être dans l’Europe mais l’Europe serait en crise et en panne, n’aurait plus de projet unificateur et la France n’aurait plus de capacité d’influence.

>> Bonjour, lors de l'élargissement, ne pensez-vous pas qu'il aurait été judicieux de demander leur avis aux français avant pour le passage de 15 à 25 pays et d'avoir un débat sur la constitution à ce moment là ? Actuellement le différentiel entre les nouveaux et les anciens membres est trop grand et les attentes ne sont pas les mêmes. Les politiques se sont servis de l'europe comme repoussoir et maintenant vous voulez que nous adhérions à ce projet que souvent vous avez critiqué.
Question de Francis Pinéda (19/05/2005 - 11:54:53)

Harlem DESIR : Sur ce point Francis Pinéda a totalement raison même si je ne pense pas avoir pratiqué ce genre de démarche personnellement. Trop souvent les gouvernements, qui pourtant sont associés aux décisions qui sont prises à Bruxelles, qui ne sont pas prises par la commission qui propose uniquement mais qui sont prises ensuite au sein du conseil des ministres et parfois du parlement européen.

Les gouvernements au sein du conseil des ministres européens acceptent un certain nombre des directives et lorsqu’ils rentrent dans leurs capitales respectives disent que ces décisions européennes leur sont imposées par Bruxelles.

Effectivement, on a un peu saboté l’image de la construction européenne en lui faisant porter le chapeau de décisions que les gouvernements ne voulaient pas assumer alors qu’ils y avaient été associés.

Ces gouvernements feraient mieux de mieux se battre dans le conseil des ministres s’ils ne veulent pas de certaines orientations, par exemple concernant l’ouverture à la concurrence de certains pans du secteur public, plutôt que de les laisser passer à Bruxelles et de faire ensuite comme s’ils les subissaient à Paris.

Sur l’élargissement, on peut toujours débattre pour savoir s’il fallait faire d’avantage de référendums à chacune des étapes de la construction européenne…

C’est vrai que depuis 1992 et Maastricht, il n’y a pas eu de débat aussi important que celui que nous avons maintenant et cela démontre bien l’importance des référendums.

C’est précisément parce que nous sommes passés de 15 à 25, conséquence de la chute du mur de Berlin, que nous avons besoin d’améliorer le fonctionnement des institutions de l’Europe.

Nous ne pouvons pas fonctionner à 25 avec le traité de Nice et des règles de pondération des voix en particulier pour prendre des décisions à la majorité qualifiée avec un seuil de 72 % des voix pondérées pour qu’une décision soit acceptée ce qui permet actuellement aux petits pays de bloquer des décisions soutenues par la France par exemple ou d’autres pays fondateurs. Nous ne pouvons pas continuer avec les règles de Nice.

Idéalement il aurait été souhaitable de réussir à adopter cette constitution avant de procéder à l’élargissement mais c’est notre faute à nous, les anciens pays membres, si nous n’y sommes pas parvenus. Nous ne pouvons pas différer d’encore quelques dizaines d’années l’élargissement à des pays qui se sont émancipés depuis 1989 et la chute du mur et se sont préparés à l’adhésion depuis 15 ans et dans l’union depuis le 1er mai 2004. Nous sommes donc en retard mais ce n’est pas une raison pour ne pas franchir cette étape. Au contraire, parce qu’avec le traité de Nice, à 25, nous n’aurons pas beaucoup de chances de faire autre chose qu’une simple zone de libre échange.

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